ACROMY1. Éditeur du site et de l'application
- Dénomination sociale : ACROMY SAS
- Forme juridique : société par actions simplifiée
- Capital social : 1 000 €
- Siège social : 3 rue de Genève, 69006 Lyon, France
- RCS : Lyon 998 993 216
- SIREN : 998 993 216
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR, en cours d'attribution
- Contact : contact@acromy.fr
2. Direction de la publication
Directeur de la publication : Julien Marth, président d'ACROMY SAS.
3. Hébergement
Google Ireland Limited, Gordon House, Barrow Street, Dublin 4, Irlande (services Firebase Hosting et Google Cloud Platform). Les données sont hébergées dans l'Union européenne.
4. Prestataire de paiement
Stripe Payments Europe, Limited, The One Building, 1 Grand Canal Street Lower, Dublin 2, Irlande. Stripe assure le traitement des paiements, l'encaissement pour le compte des organisateurs et les reversements. ACROMY ne conserve aucune donnée de carte bancaire.
5. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments du site et de l'application ACROMY, marque, logo, textes, interfaces, illustrations, bases de données, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive d'ACROMY SAS ou de ses partenaires. Toute reproduction, représentation, extraction ou réutilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
6. Statut d'hébergeur et signalement de contenu
ACROMY agit en qualité d'hébergeur au sens de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, pour les contenus publiés par ses utilisateurs.
Tout contenu manifestement illicite peut être signalé depuis l'application (bouton « Signaler ») ou par e-mail à contact@acromy.fr. Les signalements sont traités sous 24 heures.
7. Données personnelles et cookies
Voir la Politique de confidentialité et la Politique cookies. Réclamation possible auprès de la CNIL, 3 place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 Paris Cedex 07.
8. Accessibilité et signalement d'anomalie
ACROMY s'efforce de rendre son site et son application accessibles au plus grand nombre. Toute difficulté d'accès ou anomalie peut être signalée à contact@acromy.fr.
9. Droit applicable
Le présent site est soumis au droit français. Pour toute réclamation : contact@acromy.fr.
ACROMY SAS, société par actions simplifiée au capital de 1 000 €, RCS Lyon 998 993 216. Siège social : 3 rue de Genève, 69006 Lyon, France. Contact : contact@acromy.fr